Les chiffres d'accidentologie des piétons à Paris sont alarmants, ils montrent une augmentation de 70 % des piétons tués en 2008 par rapport à l'année précédente (29 tués et 1 964 blessés). Les piétons représentent plus de la moitié des tués dans les rues de la capitale et parmi eux les plus vulnérables que sont les personnes âgées et les enfants sont le plus représentés.
Apaiser la ville, donner une vraie sécurité aux piétons, mieux faire connaître les éléments du code de la rue, le faire évoluer en introduisant de nouvelles règles, voici le défi de la démarche du «code de la rue»
Cette démarche, initiée en 2006, pilotée par le CERTU et à laquelle ont participé les associations d'élus, de professionnels, et d'usagers a récemment fait évoluer la réglementation du code de la route. La parution du décret 2008-754 du 30 juillet 2008 conduit à trois conséquences majeures :
* l'introduction un principe de prudence dans le code de la route, pour mieux promouvoir la sécurité des usagers vulnérables et l'usage des modes doux;
* l'introduction de la zone de rencontre - zone à priorité piétonne, ouverte à la circulation de l'ensemble des usagers et dans laquelle la vitesse est limitée à 20km/h- qui s'accompagne d'une précision des règles relatives à la zone 30 et à l'aire piétonne;
*la généralisation du double-sens cyclable dans les rues à sens unique pour les véhicules motorisés des zones de rencontre et des zones 30.
Le principe de prudence
Le Code de la rue belge dispose qu'un conducteur a obligation de ne pas mettre en danger les usagers les plus vulnérables, comme les cyclistes et les piétons, en particulier lorsqu'il s'agit d'enfants, de personnes âgées et de personnes handicapées. Il en résulte que tout conducteur de véhicule est tenu de redoubler de prudence, en présence de tels usagers, plus vulnérables. Ce principe de prudence doit être décliné du plus fort vers le plus vulnérable : poids lourds, voitures, 2 roues motorisés, vélos, trottinettes et rollers, piétons, personnes à mobilité réduite. En Belgique, ce principe de prudence sert de base à une différenciation du montant des amendes selon le type de véhicule.
Le principe de prudence existe déjà dans la loi française au travers du traité de la "Convention de Vienne (1968) sur la circulation routière » que la France a ratifié. Le texte stipule que « Les conducteurs doivent faire preuve d'une prudence accrue à l'égard des catégories d'usagers les plus vulnérables tels que les piétons et les cyclistes, et notamment les enfants, les personnes âgées et les handicapés. »
La Direction de la Sécurité et de la Circulation Routière (DSCR) évalue les conséquences possibles de ce principe en droit français. En France, le principe de proportionnalité des peines irait également dans ce sens. Cela constituerait une avancée intéressante au-delà de la Loi Badinter, laquelle ne fait que garantir le droit à indemnisation en cas de dommages corporels pour les usagers non-motorisés.
Les zones apaisées
Fonder ou refonder le schéma de circulation des villes autour des zones apaisées : Aire piétonne, zone de rencontre et zone 30 sont des outils pour replacer à une juste place la fonction de circulation automobiles de la voirie en intégrant les autres modes de déplacement et les autres usages de la voirie.
Les axes stratégiques où prédomine la circulation motorisée avec une vitesse à 50 km/h représentent 20% du réseau urbain.
